Legal mentions


Informations éditoriales

Editeur du site

Christophe Bro
135B Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE

E-mail : contact*at*bro-agence.com

Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Christophe Bro
135B Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE

Droits d’auteur

Toutes les informations contenues dans ce site relèvent de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, seuls les tribunaux de Paris, France, sont compétents en cas de litige.
Le site est la propriété de Christophe Bro réservés y compris les documents et représentations iconographiques et photographiques.

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.
Vous ne devez porter atteinte à Christophe Bro dans l’utilisation du Framing (affichage du site dans une fenêtre d’un site tiers) ou de liens hypertextes sauf autorisation expresse de Christophe Bro.

Dénégation

Christophe Bro fournit ce site et son contenu « tel quel » et ne donne aucune garantie d’aucune sorte à l’égard de ce site ou de son contenu. Christophe Bro dénie toute garantie, y compris, mais pas seulement, garanties de marchandises et de convenance à l’usage. De plus, les informations contenues dans le serveur de Christophe Bro ne sont pas contractuelles et Christophe Bro se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter toute correction et/ou changement, modification dans les informations diffusées.

Christophe Bro décline toute responsabilité en cas d’erreur, omission, inadéquation ou impropriété à un quelconque usage, y compris commercial de l’information fournie à travers ce site.

Christophe Bro ne sera tenue responsable de dommages venant de, ou en rapport avec, l’utilisation de ce site. Ceci est une limitation compréhensive de responsabilités qui s’applique à tous les dommages de toutes sortes, y compris, mais pas seulement, compensatoires, directs, indirects ou conséquents, pertes de données, de revenus ou de bénéfices, pertes ou dommages de propriété et revendication de tiers.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France